ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ESCOUSSANS

Active Escoussans 1982-04-03
M

Mission

favoriser sur le territoire de l'association communale le dévelop- pement du gibier et la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres dans le respect des propriétés et des récoltes, et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre un meilleur exercice de ce sport.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Escoussans (33760)

Associations de Escoussans

Contact

#

Identifiants

RNA
W333002928
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0191800
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 333S

Activité

chasse pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr