ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAUVIAC Active Sauviac Chasse & Pêche Sport W333002534 103091765 Créée en 1962 . Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Sauviac (33430) 33430 SAUVIAC Identifiants RNAW333002534 SIREN103091765 HIST.0098200 Anciennes informations Historique Créée le 29/03/1962, dernière déclaration le 22/09/2020 6 évènements 29/03/1962 Création 29/03/1962 Enregistrement INSEE 29/03/1962 Dernier évènement INSEE 20/04/1962 Publication au Journal Officiel 22/09/2020 Dernière déclaration 02/11/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse & Pêche / Sport Chasse & Pêche 013000chasse pêche Sport NAF 93.19ZAutres activités liées au sport Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.