FOYER CULTUREL DU BROUSSEY Active Rions Socioculturel W333002196 408569945 Créée en 1908 . Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Rions (33410) MONASTERE DU BROUSSEY, 33410 RIONS Identifiants RNAW333002196 SIREN408569945 HIST.09336BX00 Historique Créée le 11/10/1908, dernière déclaration le 19/10/2020 5 évènements 11/10/1908 Création 19/03/1970 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 19/10/2020 Dernière déclaration 19/10/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Socioculturel Socioculturel 009000action socio-culturelle Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.