ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BAGAS Active Bagas Chasse & Pêche W333002032 Créée en 1979 exercice du droit de chasse. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bagas (33190) Identifiants RNAW333002032 HIST.0173800 Historique Créée le 16/09/1979, dernière déclaration le 06/09/2023 4 évènements 16/09/1979 Création 30/09/1979 Publication au Journal Officiel 06/09/2023 Dernière déclaration 07/09/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse & Pêche Chasse & Pêche 013000chasse pêche Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.