M
Mission
mise en oeuvre d'une étude de faisabilité pour la réalisation d'un projet de traitement collectif des effluents vinicoles et viticoles sur les communes de Loupiac, Sainte Croix du Mont et limitrophes
Domaines
- Environnement, cadre de vie 👉 Convergence Garonne
@
Commune & Contact
Commune
Sainte-Croix-du-Mont (33410)Associations de Sainte-Croix-du-Mont
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W333001355
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 333S
Activité
Environnement, cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr