ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'AYGUEMORTE LES GRAVES Active Ayguemorte-les-Graves Chasse W332029952 Créée en 2006 chasse agréée Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Ayguemorte-les-Graves (33640) Identifiants RNAW332029952 HIST.3335200 Anciennes informations Historique Créée le 12/01/2006, dernière déclaration le 19/10/2020 3 évènements 12/01/2006 Création 19/10/2020 Dernière déclaration 19/10/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.