COMITE REGIONAL NOUVELLE-AQUITAINE DE PETANQUE ET JEU PROVENCAL Active Tulle Pétanque Sport Sport W332021865 831298591 Créée en 2017 sport, pétanque et jeu provençal Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Tulle (19000) 17 RUE DE LA MOULINATTE, 33130 BEGLES Identifiants RNAW332021865 SIREN831298591 Historique Créée le 22/05/2017, dernière déclaration le 26/12/2025 6 évènements 22/05/2017 Création 22/05/2017 Enregistrement INSEE 22/05/2017 Dernier évènement INSEE 27/05/2017 Publication au Journal Officiel 26/12/2025 Dernière déclaration 27/01/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 26/12/2025 / Modification 26/12/2025 Modification Transfert du siège : 16 avenue Victor Hugo, 19000 Tulle Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque / Sport / Sport Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Sport 011000Sports, activités de plein air Sport NAF 93.19ZAutres activités liées au sport Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.