valoriser et promouvoir en France et à l'étranger, la création musicale, contribuer à la diversité de l'offre musicale et participer au développement de nouvelles formes d'expressions musicales, notamment par, la découverte et l'accompagnement d'artistes musicaux dans la réalisation de leurs projets ; la production, l'édition, la diffusion et la promotion de créations musicales ; la transmission de savoirs et de compétences liés à la pratique, à la création et à l'édition musicale ; la recherche et la mise en commun de moyens et de ressources liés à la production, à l'édition et à la promotion de la création musicale
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Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Nouvel objet : valoriser et promouvoir en france et à l'étranger la création musicale, contribuer à la diversité de l'offre musicale et participer au développement de nouvelles formes d'expressions musicales, notamment par la découverte et l'accompagnement d'artistes musicaux dans la réalisation de leurs projets, la production, l'édition, la diffusion et la promotion de créations musicales, la transmission de savoirs et de compétences liés à la pratique, à la création et à l'édition musicale, la recherche et la mise en commun de moyens et de ressources liés à la production, à l'édition et à la promotion de la création musicale, exercer une activité d'éditeur musical au sens du code de la propriété intellectuelle, conclure des contrats d'édition musicale avec des auteurs et compositeurs, assurer la gestion, l'administration, l'exploitation et la valorisation des œuvres musicales qui lui sont confiées, et percevoir les droits d'auteur correspondants auprès des sociétés de gestion collective ;
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 33
Préfecture :
Sous Préfecture : Libourne
Identifiant annonce : 202600040924
Numéro de l'annonce : 924
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W332021830
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 335S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
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CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03