ASSOCIATION U.S.E.P. ECOLE ROSA BONHEUR MERIGNAC Active Mérignac Culture Sécurité W332020514 Créée en 1993 xxx Contact EMAILe.rbonheur.merignac@ac-bordeaux.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Mérignac (33700) Identifiants RNAW332020514 HIST.2096400 Anciennes informations Historique Créée le 08/04/1993, dernière déclaration le 16/01/2024 4 évènements 08/04/1993 Création 05/05/1993 Publication au Journal Officiel 16/01/2024 Dernière déclaration 17/07/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Culture / Sécurité Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Sécurité 036000sécurité, protection civile Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.