ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE TRESSES - ACCA DE TRESSES

Active Tresses 2015-04-27
M

Mission

d'assurer une bonne organisation technique de la chasse. Elle favorise sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs, la régulation des animaux nuisibles. Elle veille au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées ; elle a également pour objet d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Tresses (33370)

Associations de Tresses

Contact

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Identifiants

RNA
W332018520
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 332P

Observation : ATTENTION ACCA sans arrêté prefectoral

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr