COMITÉ DES FÊTES ARTS ET CULTURES Active Saint-Selve Comités des fêtes W332015807 928769256 Créée en 2013 concevoir, organiser et produire des festivités socio-culturelles Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Saint-Selve (33650) 1 PLACE SAINT ANTOINE, 33650 SAINT-SELVE Identifiants RNAW332015807 SIREN928769256 Historique Créée le 31/07/2013, dernière déclaration le 06/05/2025 6 évènements 31/07/2013 Création 31/07/2013 Enregistrement INSEE 31/07/2013 Dernier évènement INSEE 10/08/2013 Publication au Journal Officiel 06/05/2025 Dernière déclaration 06/05/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.