ASSOCIATION INDÉPENDANTE DES PARENTS D'ÉLEVÉS D'ARTIGUES PRES BORDEAUX

Active Artigues-près-Bordeaux 2013-02-06
M

Mission

entre les parents d'élèves des écoles de la commune d'Artigues pres bordeaux qui adhèrent aux présents statuts est fondée une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 aout 1901 qui prend le nom d'association indépendant des parents d'élèves d'Artigues pres bordeaux la durée de l'association est illimitée ; son siège social est fixé au domicile du président de l'association et pourra changer en fonction des élections annuelles

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Artigues-près-Bordeaux (33370)

Associations de Artigues-près-Bordeaux

Siège INSEE

48 AVENUE DU PINSAN, 33370 ARTIGUES-PRES-BORDEAUX

Contact

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Identifiants

RNA
W332015058
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
815203195
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
81520319500012
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 332P

Observation : ATTENTION les statuts n'ont pas été scannés recto verso en télédéclaration

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr