DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'URBANISME AU BOUSCAT - D.E.U.B.

Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2011-11-28

Activité

Mission

favoriser l'adaptation de l'urbanisme au rexpect du cadre de vie et particulièrement sur le site de bouscat centre, informer les usagers sur les règles en vigueur en matière d'urbanisme, agir dans le cadre de la loi contre tout projet non conforme, participer aux organes de concertation, proposer les amélioratoions souhaitables en matière de réglementation. s'opposer aux nuisances de tout ordre liées à l'environnement et à l'urbanisme en veillant au respect des règles de la sécurité sanitaire impliquant l'environnement.

Commune

Le Bouscat (33110)

Domaine

  • défense et amélioration du cadre de vie

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Déclaration de dissolution de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W332013292

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 2680000

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 332P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Dissoute (D)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.