CONSEIL DES PARENTS D'ELEVES DU CES BASSENS CARBON-BLANC Active BASSENS Parents d'élèves W332001683 Créée en 1971 Défendre les intérêts matériels et moraux des élèves. Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège BASSENS (33530) Identifiants RNAW332001683 HIST.0957600 Historique Créée le 24/11/1971, dernière déclaration le 12/09/2017 4 évènements 24/11/1971 Création 08/12/1971 Publication au Journal Officiel 12/09/2017 Dernière déclaration 13/03/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.