M
Mission
gérer un ou plusieurs centres de soins de santé au sens de la loi du 21 juillet 2009 (loi HSPT) et du décret n°2010-895 du 30 juillet 2010 ;
Domaines
- cliniques, centres médicaux, hôpitaux, sanatoriums, établissements de rééducation, maisons de convalescence 👉 Grand Cubzaguais
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Commune & Contact
Commune
Cubzac-les-Ponts (33240)Associations de Cubzac-les-Ponts
Siège INSEE
5 RUE DU SABLAT, 33240 CUBZAC-LES-PONTSContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W331005614
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
929709012
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Dernier évènement INSEE
- - Mise à jour
Journal Officiel
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 331S
Activité
cliniques, centres médicaux, hôpitaux, sanatoriums, établissements de rééducation, maisons de convalescence
NAF : Pratique dentaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr