"ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BOURG"

Active Bourg 1980-09-23
M

Mission

assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro sylvocunégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du shéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvage ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et récoltes ; elle est cocordonnée par la fédération départeemntale ou interdépartementale des chasseurs, elel collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural, en particulier avec la commune de son territoire

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bourg (33710)

Associations de Bourg

Contact

#

Identifiants

RNA
W331001259
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0083400
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 331S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr