SOCIETE DE CHASSE DE MARSAS

Activité

Projet porté

pratique de la chasse sur une partie du territoire de la commune, en respectant : la réglementation générale en vigueur, les modes de chasse autorisés, les dérogations de Messieurs le Préfet, Sous-préfet, mairies relatives à l'ouverture ou la cloture de la chasse dans un but de sécurité et de salubrité ; la destruction des nuisibles, la répression du braconnage, la protection du gibier, son repeuplement, création d'une réserve de chasse ; les chasseurs s'engagent à respecter les terrains, les clotures, la récolte d'autrui, ils ne pourront, en aucun cas, s'opposer à l'exploitation des biens appartenant aux propriétaires, ni les géner en quoi que ce soit

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• chasse - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 01/08/2011 - Création de l'association
• 13/08/2011 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 21/06/2023 - Dernière déclaration en date de l'association
• 21/06/2023 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W331001183

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 331S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun