SOCIÉTÉ DE CHASSE DE CAMPUGNAN

Active Campugnan 1964-08-04
M

Mission

créer ou favoriser la création de parc d'élevage de gibier de repeuplement; fixer les dates d'ouverture, de fermeture et la durée du temps de chasse; grouper les commandes de gibier de repeuplement, les assurances des gardes et des sociètaires contre les accidents; rechercher les moyens de procéder à l'élevage du gibier et sauver les nichées découvertes par les fenaisons et les moissons; traiter toutes questions se rapportant directement ou indirectement à la chasse;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Campugnan (33390)

Associations de Campugnan

Contact

#

Identifiants

RNA
W331000800
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0046900
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 331S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr