SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE LA BECASSINE

Active Braud-et-Saint-Louis 1961-09-04
M

Mission

développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage éventuel, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage, et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'association possédera le droit de chasse, soit par apports des adhérents, soit par cessions'échanges ou locations ; elle regroupe les chasseurs de la commune ainsi que les chasseurs étrangers à la commune, qui seraient admis selon les modalités prévues par le réglement intérieur

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Braud-et-Saint-Louis (33820)

Associations de Braud-et-Saint-Louis

Contact

#

Identifiants

RNA
W331000793
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0044400
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 331S

Activité

chasse pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr