"ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CARTELEGUE"

Active Cartelègue 1979-07-16
M

Mission

assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro sylvo cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chassse et des plans de gestion ainsi que du shéma départemental de gestion cynégétique apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Cartelègue (33390)

Associations de Cartelègue

Contact

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Identifiants

RNA
W331000511
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0079400
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 331S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr