COMITE DES FETES DE SARRAGUZAN-MAUMUS Active Sarraguzan Socioculturel Comités des fêtes W323000267 Créée en 1962 ORGANISATION DES FETES ET SPECTACLES A DES DATES QU'ELLE FIXERA. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sarraguzan (32170) Identifiants RNAW323000267 HIST.0323000480 Historique Créée le 21/11/1962, dernière déclaration le 15/12/2015 4 évènements 21/11/1962 Création 06/12/1962 Publication au Journal Officiel 15/12/2015 Dernière déclaration 15/12/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Socioculturel / Comités des fêtes Socioculturel 009000action socio-culturelle Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.