ASSOCIATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS DU CORPS FRANC POMMIES - 49EME REGIMENT D'INFANTERIE

Activité

Projet porté

L'association est dirigée et gérée: a) Un Conseil d'administration ici dénommée Comité Directeur composé de bureau National et des présidents des sections locales définies à l'article 11. b) Un bureau National à effectif variable élu à scrutin secret en Assemblée Générale pour une durée de trois ans renouvelable. c) Si la conduite du bureau l'exige, le président pourra présenter par cooptation le renfort d'un membre distigué par sa carriére militaire les Membre élus désignent à leur tour à scrutin secret et dans les meilleurs délais: le président, des vices-présidents, le Sécretaire général et un adjoint, le trésorier et un adjoints des Membres Conseillers... Tous sont rééligibles. Les fonctions des Membres du Bureau National sont bénévoles. Le bureau se réunit sur convocation du Président.

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

• préservation du patrimoine - Les associations de ce domaine dans le département

• commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 17/01/2002 - Création de l'association
• 09/02/2002 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 21/01/2022 - Dernière déclaration en date de l'association
• 23/07/2022 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W323000084

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0323001951

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 653P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : dernière date publication enregistrée :2002-02-09

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun