ASSOCIATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS DU CORPS FRANC POMMIES - 49EME REGIMENT D'INFANTERIE

Active Castelnau-Magnoac 2002-01-17
M

Mission

L'association est dirigée et gérée: a) Un Conseil d'administration ici dénommée Comité Directeur composé de bureau National et des présidents des sections locales définies à l'article 11. b) Un bureau National à effectif variable élu à scrutin secret en Assemblée Générale pour une durée de trois ans renouvelable. c) Si la conduite du bureau l'exige, le président pourra présenter par cooptation le renfort d'un membre distigué par sa carriére militaire les Membre élus désignent à leur tour à scrutin secret et dans les meilleurs délais: le président, des vices-présidents, le Sécretaire général et un adjoint, le trésorier et un adjoints des Membres Conseillers... Tous sont rééligibles. Les fonctions des Membres du Bureau National sont bénévoles. Le bureau se réunit sur convocation du Président.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Castelnau-Magnoac (65230)

Associations de Castelnau-Magnoac

Siège INSEE

PLACE DE LA MAIRIE, 65230 CASTELNAU-MAGNOAC

Contact

#

Identifiants

RNA
W323000084
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
528111305
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0323001951
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 653P

Observation : dernière date publication enregistrée :2002-02-09

Activité

préservation du patrimoine

commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr