CAMPUS LA SALLE SAINT-CHRISTOPHE

Active Masseube 2004-10-26
M

Mission

dispenser, au travers des établissements dont elle est responsable un enseignement et une formation professionnelle agricoles qui ont pour objet d'assurer, en les associant, une formation générale,technologique et professionnelle dans les métiers de l'agriculture, forêt et aquaculture,de la transformation et commercialisation des produits agricoles,ainsi que dans d'autres métiers concourant au développement de ceux-ci, dans les domaines des services sanitaires et sociaux et l'aménagement de l'espace agricole, rural, forestier, de la gestion de l'eau assumer la responsabilité d'un établissement qui remplit les missions définies à l'article L813-1 et R813-1 du code rural, dont le contrat avec l'Etat est régi, assumer la responsabilité de l'école La Salle Notre Dame, d'un collège, d'un lycée d'enseignement général relevant du ministère de l'éducation nationale et dont le contrat et régi par les articles du titre IV livre IV du code de l'éducation, assumer la responsabilité d'une unité de formation d'apprentissage (UFA) rattachée au CFA ASPECT Occitanie et d'un centre de formation professionnelle continue ( n° agrément: 73320036632)

Domaines

  • établissement de formation professionnelle, formation continue 👉 Val de Gers
@

Commune & Contact

Commune

Masseube (32140)

Associations de Masseube

Siège INSEE

DOM BELLIARD, 32140 MASSEUBE

Contact

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Identifiants

RNA
W323000012
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
479018996
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2026-05-27
  • Nouvel objet : dispenser, au travers des établissements dont elle est responsable un enseignement et une formation professionnelle agricoles qui ont pour objet d'assurer, en les associant, une formation générale,technologique et professionnelle dans les métiers de l'agriculture, forêt et aquaculture,de la transformation et commercialisation des produits agricoles,ainsi que dans d'autres métiers concourant au développement de ceux-ci, dans les domaines des services sanitaires et sociaux et l'aménagement de l'espace agricole, rural, forestier, de la gestion de l'eauassumer la responsabilité d'un établissement qui remplit les missions définies à l'article L813-1 et R813-1 du code rural, dont le contrat avec l'Etat est régi, assumer la responsabilité de l'école La Salle Notre Dame, d'un collège, d'un lycée d'enseignement général relevant du ministère de l'éducation nationale et dont le contrat et régi par les articles du titre IV livre IV du code de l'éducation, assumer la responsabilité d'une unité de formation d'apprentissage (UFA) rattachée au CFA ASPECT Occitanie et d'un centre de formation professionnelle continue ( n° agrément: 73320036632)
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 323S

Activité

établissement de formation professionnelle, formation continue

NAF : Enseignement secondaire technique ou professionnel

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr