ASSOCIATION BRUGNENS TENNIS CLUB Active Brugnens Tennis Club de sport W322005945 942109059 Créée en 1987 pratique du tennis. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Brugnens (32500) 32500 BRUGNENS Identifiants RNAW322005945 SIREN942109059 HIST.0322002202 Anciennes informations Historique Créée le 16/06/1987, dernière déclaration le 26/04/2023 6 évènements 16/06/1987 Création 16/06/1987 Enregistrement INSEE 16/06/1987 Dernier évènement INSEE 08/07/1987 Publication au Journal Officiel 26/04/2023 Dernière déclaration 05/05/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Tennis / Club de sport Tennis 011165Tennis (tennis, longue paume) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.