M
Mission
mise a disposition de ses membres d'un ou plusieurs salaries occasionnels ou permanents lies par un contrat de travail repondant  la convention collective des exploitations agricoles du departement du gers;. le groupement ne peut effectuer
Domaines
- groupement d'employeurs 👉 Bastides de Lomagne
@
Commune & Contact
Commune
Pessoulens (32380)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W322001781
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0322003172
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 322S
Activité
groupement d'employeurs
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr