COMITE DES FETES DE BERAUT Active Béraut Comités des fêtes W322001424 Créée en 1985 organisation de la fete locale de beraut Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Béraut (32100) Identifiants RNAW322001424 HIST.0322002074 Historique Créée le 28/08/1985, dernière déclaration le 24/03/2010 4 évènements 28/08/1985 Création 18/09/1985 Publication au Journal Officiel 24/03/2010 Dernière déclaration 24/03/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.