ENTENTE DES SERVICES TECHNIQUES

Active Condom 1996-09-17
M

Mission

Organisation de manifestations internes entres agents des services techniques

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Tenarèze
  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Tenarèze
@

Commune & Contact

Commune

Condom (32100)

Associations de Condom

Contact

#

Identifiants

RNA
W322000833
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0322002892
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 322S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr