COMITE DES FETES DE SAINT-PAUL-DE-BAISE Active Saint-Paul-de-Baïse Comités des fêtes W322000560 Créée en 1972 ORGANISATION DES FETES ET MANIFESTATIONS DIVERSES DE LA COMMUNE. Contact EMAIL@hotmail.frAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Paul-de-Baïse (32190) Identifiants RNAW322000560 HIST.0322001418 Historique Créée le 28/06/1972, dernière déclaration le 18/05/2025 4 évènements 28/06/1972 Création 12/07/1972 Publication au Journal Officiel 18/05/2025 Dernière déclaration 17/11/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.