M
Mission
récupération d'huile alimentaires usagées dans le but de les recycler en biocarburant à partir d'une politique écologique des directives européennes 2003/30 et 96/ce de la charte de l'environnement, loi constitutionnelle 2005-205 du 1er mars 2005
Domaines
- pollutions, assainissement 👉 Grand Auch Coeur de Gascogne
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Commune & Contact
Commune
Auch (32000)Contact
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W321002731
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 321P
Activité
pollutions, assainissement
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr