ASSOCIATION DES 13 MARCHANDS Active Vic-Fezensac Artisans & Commerçants W321002538 Créée en 2012 promotion de la brocante et divers déballages sur Vic-Fezensac Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Vic-Fezensac (32190) Identifiants RNAW321002538 Historique Créée le 06/12/2012, dernière déclaration le 24/11/2014 4 évènements 06/12/2012 Création 22/12/2012 Publication au Journal Officiel 24/11/2014 Dernière déclaration 26/11/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Artisans & Commerçants Artisans & Commerçants 023025associations pour la représentation d'artisans, de commerçants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.