COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU DEPARTEMENT DU GERS

Active Auch 1992-02-19
M

Mission

apporter une aide à chacun de ses membres. Créer ou gérer toutes activités suceptibles d'apporter un soutien matériel ou moral à ses membres. Définir et gérer l'action sociale culturelle, sportive et de loisirs à l'adresse de ses membres

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Auch (32000)

Associations de Auch

Siège INSEE

4 PLACE DU MARECHAL LANNES, 32000 AUCH

Contact

#

Identifiants

RNA
W321001610
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
797778495
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
79777849500011
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0321003076
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 321P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr