M
Mission
EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE. DETRUIRE LES ANIMAUX NUISIBLES NON INTERDITS PAR LA LOI. REPRESSION DU BRACONNAGE. CONSTITUTION DE RESERVES DE GIBIER LE GIBIER, LE REPEUPLEMENT, LA LIMITATION DU NOMBRE DE JOURS DE CHASSE.
Domaines
- chasse 👉 Coteaux Arrats Gimone
@
Commune & Contact
Commune
Tirent-Pontéjac (32450)Associations de Tirent-Pontéjac
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W321000667
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0321002183
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 321P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr