ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE "LE GARDON AUBIETAIN"

Active Aubiet 1935-03-27
M

Mission

détenir et gérer des droits de pêche, participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, élaborer et mettre en oeuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de surveillance, de protection, d'amélioration et d'exploitation équilibrée des ressources piscicoles de ses droits de pêche, ce plan doit être compatible avec le plan départemental, effectuer tous travaux et interventions de mise en valeu

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Aubiet (32270)

Associations de Aubiet

Siège INSEE

32270 AUBIET

Contact

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Identifiants

RNA
W321000390
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
503860819
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0321000286
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 321P

Activité

pêche

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr