OGEC MIXTE SAINT-AUBIN Active Utilité publique Toulouse Gestion enseignement W313042728 Créée en 1947 education populaire Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE Siège Toulouse (31000) Identifiants RNAW313042728 RUP" HIST.03644 Historique Créée le 04/12/1947, dernière déclaration le 08/09/2026 4 évènements 04/12/1947 Création 13/12/1947 Publication au Journal Officiel 08/09/2026 Dernière déclaration 15/09/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 08/09/2026 / Modification 08/09/2026 Modification Titre : ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE MIXTE SAINT-AUBIN devient OGEC MIXTE SAINT-AUBIN Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Gestion enseignement Gestion enseignement 015035organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE. Assoce ne les modifie pas.