ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE TOULOUSE-NORD, GARONNE ET COTEAUX Dissoute Utilité publique Ondes Chasse W313042438 Créée en 2005 Cette association est dissoute depuis le 2026-06-10. pratique de la chasse
Données officielles Sources / RNA Siège Ondes (31330) Identifiants RNAW313042438 RUP" HIST.37250 Historique Créée le 23/05/2005, dernière déclaration le 24/06/2026 4 évènements 23/05/2005 Création 10/06/2026 Dissolution 24/06/2026 Dernière déclaration 06/07/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.