ÉGLISE LA MAISON Active Toulouse Religion Culte W313041128 993396498 Créée en 2025 exercer exclusivement le culte protestant Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Toulouse (31100) 8 IMPASSE ANDRE MARESTAN, 31100 TOULOUSE Identifiants RNAW313041128 SIREN993396498 Historique Créée le 08/09/2025, dernière déclaration le 08/09/2025 6 évènements 04/09/2025 Enregistrement INSEE 04/09/2025 Dernier évènement INSEE 08/09/2025 Création 08/09/2025 Dernière déclaration 14/10/2025 Publication au Journal Officiel 14/10/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 08/09/2025 / Création 08/09/2025 Création Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Religion / Culte Religion 040000activités religieuses, spirituelles ou philosophiques Culte NAF 94.91ZActivités des organisations religieuses Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.