M
Mission
l'organisation et la régulation de la chasse des terrains concédés à l'usage des membres, la protection, la gestion et le repeuplement du gibier, la préservation de la faune, de la flore et des habitats naturels, le respect de la réglementation en vigueur relative a la chasse, la promotion d'une pratique responsable et conviviale de la chasse
Domaines
- chasse 👉 Toulouse Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Toulouse (31100)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W313041123
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Journal Officiel
Création
2025-09-10
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 313P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr