PINEL AMICALE BOULES Active Toulouse Pétanque Club de sport W313040582 944502566 Créée en 2025 pratique de la pétanque Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Toulouse (31500) 15 PLACE MARIUS PINEL, 31500 TOULOUSE Identifiants RNAW313040582 SIREN944502566 Historique Créée le 02/05/2025, dernière déclaration le 14/03/2026 6 évènements 02/05/2025 Création 02/05/2025 Enregistrement INSEE 13/05/2025 Publication au Journal Officiel 14/03/2026 Dernière déclaration 14/03/2026 Dernier évènement INSEE 31/03/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 14/03/2026 / Modification 14/03/2026 Modification Titre : AMICALE PINEL BOULES devient PINEL AMICALE BOULESTransfert du siège : 15 Bis place Marius Pinel, 31500 Toulouse Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque / Club de sport Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.