réunir des groupes de personnes, monarchistes ou non, s'intéressant à l'histoire de france lors de l'ancien régime ; enfin, cette association défend une certaine tradition ; en sus, l'association concorde royale de france n'est en aucun cas anti-républicaine ; elle n'a pas pour objet d'appeler à la haine de la république française ou à sa discrimination ; elle a également pour objet de financer l'ensemble de ses projets et actions ; l'association se réserve le droit d'aider, tant en nature qu'en financier, d'autres structures de quelque type et catégorie que ce soit
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Ancien titre : LÉGITIFRANCE
Nouveau titre : CONCORDE ROYALE DE FRANCE
Nouvel objet : réunir des groupes de personnes, monarchistes ou non, s'intéressant à l'histoire de france lors de l'ancien régime ; enfin, cette association défend une certaine tradition ; en sus, l'association concorde royale de france n'est en aucun cas anti-républicaine ; elle n'a pas pour objet d'appeler à la haine de la république française ou à sa discrimination ; elle a également pour objet de financer l'ensemble de ses projets et actions ; l'association se réserve le droit d'aider, tant en nature qu'en financier, d'autres structures de quelque type et catégorie que ce soit
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W313039665
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
SIREN
L'identifiant de l'association dans le Système National d'Identification et du Répertoire des Entreprises (SIRENE) maintenu par l'INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) et utilisé par le Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 934281254
Le SIREN est un identifiant est nécessaire pour les associations désirants recevoir des subvention et/ou avoir une activitée économique régulière.
SIRET
L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 93428125400011
Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 313P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.