ARTS ET OC

Active Utilité publique Toulouse 1991-07-31
M

Mission

valorisation de la langue et de la culture occitane

Domaines

  • jumelages, échanges culturels, organisation d'échanges linguistiques, échanges culturels au plan international 👉 Toulouse Métropole
@

Commune & Contact

Commune

Toulouse (31000)

Associations de Toulouse

Siège INSEE

3 RUE ROQUELAINE, 31000 TOULOUSE

Contact

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Identifiants

RNA
W313037168
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
400099057
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
40009905700012
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
RUP
"
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
20373
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 313P

Activité

jumelages, échanges culturels, organisation d'échanges linguistiques, échanges culturels au plan international

NAF : Autres activités récréatives et de loisirs

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr