ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES SALLES DU BELVEDERE (A.P.S.B.)

Active Utilité publique Toulouse 1994-08-03
M

Mission

promotion des salles de réunion sises au sein de l'immeuble "le belvedere" 11 boulevard des récollets à toulouse (31400) ; elle peut aussi prendre en charge la gestion locative de celles-ci pour le compte de leurs propriétaires, membres de la copropriété du dit immeuble ; la prise en charge s'effectue sur demande des copropriétaires intéressés, adressée au conseil d'administration de l'association ; les modalités de location sont définies par une convention liant l'association aux propriétaires des salles

Domaines

  • comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale 👉 Toulouse Métropole
@

Commune & Contact

Commune

Toulouse (31400)

Associations de Toulouse

Contact

#

Identifiants

RNA
W313035554
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
RUP
"
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
23664
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 313P

Observation : "

Activité

comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr