FOYER RURAL DE REBIGUE Active Utilité publique Rebigue Foyers ruraux W313034053 Créée en 1980 organiser des loisirs Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Rebigue (31320) Identifiants RNAW313034053 RUP" HIST.10948 Anciennes informations Historique Créée le 28/07/1980, dernière déclaration le 08/07/2020 4 évènements 28/07/1980 Création 15/08/1980 Publication au Journal Officiel 08/07/2020 Dernière déclaration 15/07/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Foyers ruraux Foyers ruraux 009035foyers ruraux Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observation" Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.