COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU CENTRE PENITENTIAIRE DE TOULOUSE-SEYSSES

Active Utilité publique Muret 1969-03-25
M

Mission

organisation de manifestations amicales destinées à créer du lien d'amitié et de solidarité parmi les membres ; l'organisation d'activités au bénéfice et avec la participation des dits membres, offre d'une billetterie pour ses adhérents

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Muret (31600)

Associations de Muret

Contact

#

Identifiants

RNA
W313032982
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
489558916
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
48955891600016
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
RUP
"
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
07071
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 311S

Observation : evtjo forcé

Activité

services familiaux, services aux personnes âgées

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr