TOULOUSE ATHLETIC CLUB LAFOURGUETTE XV Active Utilité publique Toulouse Rugby W313028138 Créée en 2000 pratique du rugby Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Toulouse (31100) Identifiants RNAW313028138 RUP" HIST.31069 Anciennes informations Historique Créée le 27/11/2000, dernière déclaration le 30/08/2023 4 évènements 27/11/2000 Création 27/12/2000 Publication au Journal Officiel 30/08/2023 Dernière déclaration 29/02/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Rugby Rugby 011080Rugby (rugby à 13, à 15) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observation" Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.