COMITE DES FETES DE CABANAC-SEGUENVILLE Active Utilité publique Cabanac-Séguenville Comités des fêtes W313028094 Créée en 1986 organiser les festivites Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Cabanac-Séguenville (31480) Identifiants RNAW313028094 RUP" HIST.14410 Anciennes informations Historique Créée le 23/01/1986, dernière déclaration le 01/04/2022 4 évènements 23/01/1986 Création 26/02/1986 Publication au Journal Officiel 01/04/2022 Dernière déclaration 12/04/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdétail evt forcé evtjo forcé Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.