AMICALE DU COLLEGE DE BELLEFONTAINE Active Utilité publique Toulouse Professions enseignantes W313027810 Créée en 1999 liens d'amitie entre les membres Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Toulouse (31037) Identifiants RNAW313027810 RUP" HIST.29939 Anciennes informations Historique Créée le 06/12/1999, dernière déclaration le 11/03/2021 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 06/12/1999 Création 11/03/2021 Dernière déclaration 10/09/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Professions enseignantes Professions enseignantes 015010organisation de professions enseignantes, amicales de personnel Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.