LES GAIS BOULISTES VILLEFRANCHOIS Active Utilité publique Villefranche-de-Lauragais Pétanque W313027003 Créée en 1934 sport boules Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Villefranche-de-Lauragais (31290) Identifiants RNAW313027003 RUP" HIST.01802 Anciennes informations Historique Créée le 29/06/1934, dernière déclaration le 09/10/2017 4 évènements 29/06/1934 Création 22/07/1934 Publication au Journal Officiel 09/10/2017 Dernière déclaration 09/10/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observation" Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.