Mission
intervenir et agir sur l'ensemble des questions ayant trait à la vie de la résidence "Les Domaniales" afin de favoriser un développement social et urbain harmonieux en prenant en compte les besoins environnementaux et sociaux ainsi que les aspirations des copropriétaires ; protéger et améliorer le cadre de vie des habitants ; défendre les intérêts généraux du quartier de la résidence notamment dans les domaines de l'urbanisme, de la circulation, de la voirie, de la sécurité, de l'hygiène et des espaces verts ainsi que la lutte contre les nuisances pouvant porter atteinte à la qualité de vie dans tout, ou partie, du quartier de la résidence "Les Domaniales" ; intervenir sur la sauvegarde et la mise en valeur du patrimoine ; représenter ses adhérents pour engager une procédure en justice de n'importe quelle nature que ce soit
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement 👉 Toulouse Métropole
Commune & Contact
Commune
Aucamville (31140)Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 313P
Activité
associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr