MAM VANILLE CHOCOLAT Active Quint-Fonsegrives Petite enfance W313026299 Créée en 2017 maison d'assistantes maternelles Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Quint-Fonsegrives (31130) Identifiants RNAW313026299 Historique Créée le 18/05/2017, dernière déclaration le 21/12/2018 4 évènements 18/05/2017 Création 27/05/2017 Publication au Journal Officiel 21/12/2018 Dernière déclaration 17/01/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Petite enfance Petite enfance 018005accueil et protection de la petite enfance Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.