ASSOCIATION DES RESIDENTS DU COTEAU DU SOLEIL

Dissoute Utilité publique Quint-Fonsegrives 1995-06-29
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2016-12-26.

regrouper les habitants du lotissement

Domaines

  • associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement 👉 Toulouse Métropole
@

Commune & Contact

Commune

Quint-Fonsegrives (31130)

Associations de Quint-Fonsegrives

Contact

#

Identifiants

RNA
W313025655
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
RUP
"
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
24668
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 313P

Observation : "

Activité

associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.